Déposée le 21 avril 1993 par NATAN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAVILLON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est NATAN Michel, domicilié(e) 60 rue Boissière, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAN Michel - France.
La marque PAVILLON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON ROYAL est expirée depuis le 21 avril 2003.
NATAN Michel a également déposé les autres marques suivantes : BELLECHASSE , BELLECHASSE
NATAN Michel - 60 rue Boissière, 75116 PARIS - France
NATAN Michel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
- sac à main, valise, bagage porte-document, porte-feuille porte-carte, porte-billets, porte-monnaie, porte-clefs, porte-stylos, porte photos, porte-chèquiers, malle, sac, baluchon cartable, sac à dos, trousse de voyage, trousse de toilette, produits en cuir ou imitation cuir, ou peaux d'animaux. - maillots de corps pour homme et femme Tee shirts
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAVILLON ROYAL"
